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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 26 août 2021, à 19h
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

Pour faciliter l’accès à l’information et aux débats, les habitants ont la possibilité de suivre en direct le conseil municipal depuis les supports numériques de la commune : consulter l'actualité dédiée.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 juin 2021,

  1. Décisions du maire,
  2. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2016 et suivants,
  3. Participation pour l’évènement « Changer d’Ère »,
  4. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux d’aménagement d’une liaison douce entre Beaupréau et La Chapelle-du-Genêt,
  5. Liaison douce entre Beaupréau et La Chapelle-du-Genêt : convention d’autorisation de travaux et de superposition d’affectation du domaine public à conclure avec le Département,
  6. Indemnités pour heures supplémentaires des enseignants de l’école de musique municipale de Beaupréau-en-Mauges,
  7. Recours à l’engagement de service civique,
  8. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
  9. Tableau des emplois permanents : modification,
  10. Acquisition de terrain : création liaison douce commune déléguée de Villedieu-la-Blouère,
  11. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°11,
  12. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°27,
  13. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°4,
  14. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°14,
  15. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : vente du lot n°58,
  16. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : vente du lot n°59,
  17. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : vente du lot n°79,
  18. Lotissement La Chaussée des Hayes à Andrezé : vente du lot n°A18,
  19. Lotissement La Chaussée des Hayes à Andrezé : vente du lot n°A20,
  20. Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : vente du lot n°16,
  21. Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : vente du lot n°28,
  22. Lotissement La Félicité à Gesté : abrogation du cahier des charges,
  23. OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers,
  24. Méthanisation : autorisation pour la construction et l’exploitation de canalisations gaz,
  25. Règlements intérieurs des services « enfance »,
  26. SIEML : travaux sur le réseau d’éclairage public,
  27. Effacement de réseaux rue des Deux Croix à La Poitevinière : convention avec CEGELEC,
  28. Création des conseils consultatifs,
  29. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux : 

  • jeudi 30 septembre 2021
  • jeudi 28 octobre 2021
  • jeudi 25 novembre 2021
  • jeudi 16 décembre 2021

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