L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 25 février 2020 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES 

Ordre du jour du conseil du mois de février : 

Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 janvier 2020,

1. Décisions du maire,
2. Règlement intérieur du conseil municipal : modification n°2,
3. Approbation des comptes de gestion 2019,
4. Approbation du compte administratif 2019 : budget principal,
5. Approbation du compte administratif 2019 : budget Assainissement collectif,
6. Approbation du compte administratif 2019 : budget SPANC,
7. Approbation du compte administratif 2019 : budget Chaufferie Beaupréau,
8. Approbation du compte administratif 2019 : budget Chaufferie Andrezé,
9. Approbation du compte administratif 2019 : budget Location de salles,
10. Approbation du compte administratif 2019 : budget Lotissements et aménagements de quartiers,
11. Approbation du compte administratif 2019 : budget Espaces commerciaux et locations,
12. Approbation du compte administratif 2019 : budget Photovoltaïque Andrezé,
13. Affectation des résultats 2019 : budget principal,
14. Transfert des résultats 2019 des budgets Assainissement et SPANC à la communauté d’agglomération Mauges Communauté,
15. Affectation des résultats 2019 : budget Chaufferie Beaupréau,
16. Affectation des résultats 2019 : budget Chaufferie Andrezé,
17. Affectation des résultats 2019 : budget Location de salles,
18. Affectation des résultats 2019 : budget Lotissements et aménagements de quartiers,
19. Affectation des résultats 2019 : budget Espaces commerciaux et locations,
20. Affectation des résultats 2019 : budget Photovoltaïque Andrezé,
21. Budget primitif 2020 : budget principal, 
22. Budget primitif 2020 : Chaufferie Beaupréau,
23. Budget primitif 2020 : Chaufferie Andrezé,
24. Budget primitif 2020 : Location de salles,
25. Budget primitif 2020 : Lotissements et aménagements de quartiers,
26. Budget primitif 2020 : Espaces commerciaux et locations,
27. Budget primitif 2020 : Photovoltaïque,
28. Vote des taux de fiscalité 2020,
29. Subvention d’équilibre budget CCAS – année 2020,
30. Budget principal : reprise de provisions,
31. Subvention 2020 Centre Social Evre et Mauges,
32. Subventions 2020 aux associations,
33. Convention à conclure avec Mauges Communauté pour le financement des parkings sur le site de La Loge à Beaupréau,
34. Tableau des emplois : modification,
35. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
36. Plan de formation 2020 des agents communaux,
37. Désaffectation et déclassement d’un terrain avant vente pour la construction d’un complexe cinématographique à La Loge à Beaupréau,
38. Cession d’un terrain pour la construction d’un complexe cinématographique à La Loge à Beaupréau,
39. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession lot n°71,
40. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession lot n°80,
41. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession lot n°46,
42. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession lot n°14,
43. Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°12,
44. Lotissement La Sanguèze – partie Ouest à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°24,
45. Acquisition de parcelles de terrains rue de Vendée à Villedieu-la-Blouère,
46. Acquisition d’une parcelle de terrain rue de Vendée à Villedieu-la-Blouère,
47. Lotissement de La Gagnerie à Saint-Philbert-en-Mauges : dépôt déclaration préalable valant division foncière,
48. Cession ancien bâtiment industriel 30 rue des Mauges à Villedieu-la-Blouère,
49. Cession des anciennes toilettes publiques rue d’Anjou à Gesté,
50. Convention pour travaux souterrains rue de la Haute Prée à Andrezé,
51. Convention de servitudes pour le passage en terrain privé de canalisations d’assainissement à La Poitevinière,
52. Lotissement privé du Lavoir à Beaupréau : dénomination de la voie,
53. Travaux centre technique municipal quartier Centre à Beaupréau : dépôt demande autorisation d’urbanisme,
54. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
55. Renouvellement du contrat enfance-jeunesse 2019-2020,
56. Convention financière restaurant scolaire du May-sur-Evre,
57. SIEML : travaux sur le réseau d’éclairage public,
58. Travaux d’extension et de réhabilitation des vestiaires des deux salles de sport de Villedieu-la-Blouère,
59. Travaux de rénovation de la piste d’athlétisme et des agrès en périphérie sur le site sportif de la Promenade à Beaupréau,
60. Constitution d’un groupement de commandes avec Mauges Communauté et lancement consultation pour travaux rue des Mauges à Beaupréau,
61. Convention relative au projet agriculture et alimentation du cœur des Mauges,
62. Accompagnement à l’installation de nouveaux professionnels de santé en exercice libéral,
63. Rétrocession à la commune de Beaupréau-en-Mauges des équipements et espaces communs du lotissement privé La Vigne à Andrezé,
64. Questions diverses.

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