Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 17 décembre 2020, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Dans le cadre des mesures et précautions relatives à la COVID-19, le public reste limité à 5 personnes. Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2020,

Décisions du maire,
Budget principal : utilisation des dépenses imprévues,
Budget Espaces commerciaux et locations : décision modificative n°1,
Clôture du budget annexe Espaces commerciaux et locations, et maintien de l’activité dans un service assujetti à la TVA dans le budget principal,
Clôture du budget annexe Locations de salles, et maintien de l’activité dans un service assujetti à la TVA dans le budget principal,
Subvention 2020 association Récréàmômes,
Avances sur les subventions aux associations – année 2021,
Ouverture anticipée des crédits 2021 pour le budget principal et le budget annexe Chaufferie bois Beaupréau,
Participation aux OGEC – année scolaire 2019-2020,
Facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs – année scolaire 2019-2020,
Subvention frais de restauration scolaire à l’OGEC de Beaupréau – année scolaire 2019-2020,
Participation financière commune de Vallet,
Participation financière OGEC Beaupréau,
Tableau des emplois : modification,
Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité,
Avenant service commun « Systèmes d’information et réseaux informatiques »,
Acquisition et échange de terrains sur le site de la Gagnerie à Saint-Philbert-en-Mauges,
Acquisition de terrain rue de la Haute Prée à Andrezé,
Lotissement Brin de Campagne à Jallais : vente du lot n°83,
Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°7,
Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°51,
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°31,
Lotissement Les Factières 3 à Beaupréau : dénomination des voies nouvelles,
OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
Convention de gestion d’ouvrage d’art avec le Département de Maine-et-Loire,
Remboursement de concession - rachat d’un caveau issu de rétrocession et prix de revente,
Questions diverses.