Ordre du jour du prochain conseil

Publié dans Vie Municipale

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 30 juin 2022, à 19h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 mai 2022,

Décisions du maire,
Budget annexe « Chauffage Beaupréau » : décision modificative n°1,
Budget annexe « Chauffage Beaupréau » : tarifs aux usagers au 01/07/2022 et au 01/01/2023,
Subvention exceptionnelle de fonctionnement et d’investissement du Budget Principal au budget annexe « Chauffage Beaupréau »,
Subvention d’investissement 2022 : panneaux photovoltaïques et ombrières,
Subventions aux associations,
Subvention 2022 au Centre Social Evre et Mauges,
Subvention exceptionnelle 2022 au Centre Social Evre et Mauges,
Demande de subvention au titre du dispositif départemental de soutien aux investissements locaux pour la liaison douce entre le rond-point de l’Anjou et celui des Mauges à Beaupréau,
Budget Principal : admission en pertes sur créances irrécouvrables,
Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
Création d’emplois permanents et précisions sur le recours aux contractuels sur emplois permanents,
Régime indemnitaire des policiers et professeurs de musique municipaux,
Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°50,
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°54,
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau – îlots B et C : cession au profit de Sèvre Loire Habitat,
Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : vente du lot n°1,
Cession de terrain au lieudit La Touche à Villedieu-la-Blouère,
Cession de deux parcelles avenue de l’Europe à Beaupréau,
Cession d’une parcelle 3 rue Mont-de-Vie à Beaupréau à l’euro au profit de Sèvre Loire Habitat – extension résidence Habitat Jeunes,
Désaffectation et déclassement parcelle Les Ragonnières à Beaupréau,
Acquisition d’une impasse privée pour le projet du futur lotissement du Cormier à La Chapelle-du-Genêt,
OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de façades,
OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers,
Résidence du Parc à Jallais : convention avec Maine-et-Loire Habitat et la SCIC Gambetta pour le transfert de gestion des biens,
Résidence du Parc à Jallais : convention avec Maine-et-Loire Habitat pour la gérance des logements,
Avis du conseil municipal pour la régularisation d’un élevage de vaches laitières du Gaec Nouvel Horizon à Saint-Germain-sur-Moine,
Avis du conseil municipal pour le projet de diversification du gisement et augmentation de capacité de l’unité de méthanisation Méthabates au Mesnil-en-Vallée,
Tombes « à perpétuité » affectées à la commune,
SIEML : travaux d’extension sur le réseau d’éclairage public rue André Chiron à Beaupréau,
SIEML : travaux d’extension et de réparation sur le réseau d’éclairage public,
Marché de restauration scolaire de Beaupréau-en-Mauges,
Avenant au groupement de commandes pour la location et la maintenance de systèmes d’impression et de reprographie avec la commune de Montrevault-sur-Evre,
Projet d’implantation d’un pôle culturel au sein de l’église Saint-Martin à Beaupréau,
Questions diverses et informations.