Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 23 février 2023, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 janvier 2023,

Décisions du maire,
Reprise anticipée des résultats 2022,
Reprise anticipée des résultats 2022 : budget Lotissements et aménagements de quartiers,
Reprise anticipée des résultats 2022 : budget Chaufferies,
Reprise anticipée des résultats 2022 : budget Photovoltaïque,
Vote des taux de fiscalité 2023,
Mise en place d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) pour le projet de construction d’un restaurant scolaire et d’une périscolaire au Pin-en-Mauges,
Mise en place d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) pour le projet de réhabilitation et d’extension de la maison de l’enfance à Beaupréau,
Mise en place d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) pour le projet de réhabilitation et d’extension de la salle de sport Salmon à Villedieu-la-Blouère,
Budget primitif 2023 : Budget Principal,
Budget primitif 2023 : Lotissements et aménagements de quartiers,
Budget primitif 2023 : Chaufferies,
Budget primitif 2023 : Photovoltaïque,
Subvention exceptionnelle d’investissement du Budget Principal au budget Chaufferies,
Subvention d’équilibre au budget CCAS pour 2023,
Subventions aux associations,
Enveloppes « Fêtes et cérémonies » des communes déléguées,
Plan de formation 2023 des agents communaux,
Plan d’actions 2021-2023 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour les agents communaux,
Tableau des emplois : modifications,
Convention pour la mise à disposition par le Centre de Gestion du Maine-et-Loire d’un agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail (ACFI),
Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A1,
Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A3,
Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A5,
Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A7,
Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A8,
Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°3,
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°57,
Cession maison 39 rue d’Anjou à Villedieu-la-Blouère,
Rétrocession à la commune de Beaupréau-en-Mauges des équipements et espaces communs du lotissement privé Les Factières 1 à Beaupréau par l’association Bel Air – Le Pinier Neuf,
Rétrocession à la commune de Beaupréau-en-Mauges des équipements et espaces communs du lotissement privé Les Factières 2 à Beaupréau par l’association Bel Air – Le Pinier Neuf,
Autorisation pour travaux aériens – SIEML : pose de coffrets électriques (2) – L’Entrinière et Les Coublandières à Jallais,
Convention de servitude pour travaux souterrains – SIEML – ligne souterraine basse tension – L’Entrinière et Les Coublandières à Jallais,
OPAH-RU : attribution de subventions,
Projet de construction d’une déchèterie par Mauges Communauté dans la zone d’activité de La Pierre Blanche à Jallais : avis du conseil municipal,
Adhésion au Cerema,
Tarifs moyens fixes des multi-accueils de Jallais et de Villedieu-la-Blouère,
Demande de participation élèves – Le May-sur-Èvre,
Demande de participation ULIS – Ville d’Angers,
Règlement intérieur des festivités,
Questions diverses et informations.