L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 17 décembre 2019 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES 

Ordre du jour du conseil du mois de novembre : 

Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 octobre 2019,

1. Décisions du maire,
2. Budget Principal : décision modificative n°2,
3. Budget Assainissement : créances irrécouvrables,
4. Budget Espaces commerciaux et locations : décision modificative n°2,
5. Budget Espaces commerciaux : constitution d’une provision pour risques et charges financières,
6. Subvention gestion de la location de la salle Notre Dame des Mauges à Jallais,
7. Subvention gestion de la location de la salle préfabriquée de la Promenade à Beaupréau,
8. Coût horaire de facturation des agents communaux – année 2019,
9. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
10. Acquisition parcelle de terrain AA n°118 à La Chapelle-du-Genêt,
11. Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : cession lot n°24,
12. Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°18,
13. Cession terrain à l’association Montalembert à La Jubaudière pour extension d’une école,
14. Réaménagement du secteur de la Loge à Beaupréau : autorisation pour déposer le permis d’aménager,
15. Réaménagement de la rue des Mauges à Beaupréau : autorisation pour déposer le permis d’aménager,
16. Mise en 2x2 voies de la RD 752 : avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation environnementale,
17. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
18. Numérotation des lieux-dits : dénomination de voies,
19. SIEML : travaux sur le réseau d’éclairage public,
20. Autorisation de rejet des effluents de la société LSDH,
21. Questions diverses.

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