Ordre du jour du prochain conseil
L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :
le jeudi 30 juin 2022, à 19h
Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES
Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 mai 2022,
- Décisions du maire,
- Budget annexe « Chauffage Beaupréau » : décision modificative n°1,
- Budget annexe « Chauffage Beaupréau » : tarifs aux usagers au 01/07/2022 et au 01/01/2023,
- Subvention exceptionnelle de fonctionnement et d’investissement du Budget Principal au budget annexe « Chauffage Beaupréau »,
- Subvention d’investissement 2022 : panneaux photovoltaïques et ombrières,
- Subventions aux associations,
- Subvention 2022 au Centre Social Evre et Mauges,
- Subvention exceptionnelle 2022 au Centre Social Evre et Mauges,
- Demande de subvention au titre du dispositif départemental de soutien aux investissements locaux pour la liaison douce entre le rond-point de l’Anjou et celui des Mauges à Beaupréau,
- Budget Principal : admission en pertes sur créances irrécouvrables,
- Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
- Création d’emplois permanents et précisions sur le recours aux contractuels sur emplois permanents,
- Régime indemnitaire des policiers et professeurs de musique municipaux,
- Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°50,
- Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°54,
- Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau – îlots B et C : cession au profit de Sèvre Loire Habitat,
- Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : vente du lot n°1,
- Cession de terrain au lieudit La Touche à Villedieu-la-Blouère,
- Cession de deux parcelles avenue de l’Europe à Beaupréau,
- Cession d’une parcelle 3 rue Mont-de-Vie à Beaupréau à l’euro au profit de Sèvre Loire Habitat – extension résidence Habitat Jeunes,
- Désaffectation et déclassement parcelle Les Ragonnières à Beaupréau,
- Acquisition d’une impasse privée pour le projet du futur lotissement du Cormier à La Chapelle-du-Genêt,
- OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de façades,
- OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers,
- Résidence du Parc à Jallais : convention avec Maine-et-Loire Habitat et la SCIC Gambetta pour le transfert de gestion des biens,
- Résidence du Parc à Jallais : convention avec Maine-et-Loire Habitat pour la gérance des logements,
- Avis du conseil municipal pour la régularisation d’un élevage de vaches laitières du Gaec Nouvel Horizon à Saint-Germain-sur-Moine,
- Avis du conseil municipal pour le projet de diversification du gisement et augmentation de capacité de l’unité de méthanisation Méthabates au Mesnil-en-Vallée,
- Tombes « à perpétuité » affectées à la commune,
- SIEML : travaux d’extension sur le réseau d’éclairage public rue André Chiron à Beaupréau,
- SIEML : travaux d’extension et de réparation sur le réseau d’éclairage public,
- Marché de restauration scolaire de Beaupréau-en-Mauges,
- Avenant au groupement de commandes pour la location et la maintenance de systèmes d’impression et de reprographie avec la commune de Montrevault-sur-Evre,
- Projet d’implantation d’un pôle culturel au sein de l’église Saint-Martin à Beaupréau,
- Questions diverses et informations.
Téléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Dates des prochains conseils municipaux :
jeudi 25 août 2022
jeudi 29 septembre 2022
jeudi 27 octobre 2022
jeudi 24 novembre 2022
jeudi 15 décembre 2022