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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mercredi 23 novembre 2022, à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 2022,

  1. Décisions du maire,
  2. Budget Principal : décision modificative n°4,
  3. Budget Chaufferie Beaupréau : décision modificative n°2,
  4. Participation 2022 aux Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC),
  5. Facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs – année scolaire 2021-2022,
  6. Subvention 2022 association Récréàmômes,
  7. Subventions aux associations,
  8. Subvention à l’association pour le développement de la Mauges,
  9. Avenant n°1 convention cadre relative au projet Cœur des Mauges et avenant n°1 convention d’un groupement de commandes projet Valorisation de la Vallée de l’Evre,
  10. Salon des Arts 2022 à Jallais : prix de la ville,
  11. Tableau des emplois : modifications
  12. Modification du remboursement des frais de déplacement,
  13. Acquisition fonds de jardin – section 23 AN n°127 – rue du Faubourg Gourdon à Beaupréau,
  14. Acquisition fonds de jardin – section 23 AN n°122 – rue du Faubourg Gourdon à Beaupréau,
  15. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°7,
  16. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°39,
  17. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : dénomination d’une nouvelle voie,
  18. Dénomination de deux voies à La Jubaudière,
  19. OPAH-RU : attribution de subventions,
  20. OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de façades,
  21. SIEML : travaux de rénovation sur le réseau d’éclairage public,
  22. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 15 décembre 2022

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